Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité
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Rendre les frontières plus sûres et plus intelligentes
On les entend gronder à la frontière jour et nuit, chargés des marchandises qu'ils acheminent entre le Canada et les États-Unis. Les 18 500 camions de transport commercial qui traversent la frontière aux 130 points d'entrée, 24 heures par jour, de même que les transporteurs ferroviaires, aériens et maritimes, représentent une part importante des 2 milliards de dollars en échanges commerciaux qui se font chaque jour entre les deux pays. Veiller à ce que ces marchandises traversent la frontière d'une façon sûre et efficace est primordial.
Grâce au Manifeste électronique, une nouvelle initiative qui exigera que tous les transporteurs, les importateurs, les courtiers et les transitaires soumettent par voie électronique, avant leur arrivée à la frontière, l'information qui concerne leurs expéditions commerciales, les marchandises à faible risque pourront maintenant entrer facilement et de façon sécuritaire au Canada. Cela permettra aux agents de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) d'identifier, avant leur arrivée, les marchandises qui présentent un risque élevé. Tout en protégeant les Canadiens des menaces possibles à leur santé, à leur sécurité et à leur sûreté, cette initiative contribuera à renforcer la relation commerciale la plus importante au monde.
Dans le cadre du Partenariat nord-américain pour la sécurité et la prospérité (PSP), le gouvernement fédéral a récemment annoncé un investissement de 430 millions de dollars pour le Manifeste électronique ainsi que pour deux autres initiatives liées à la sécurité frontalière. À l'occasion du sommet tenu à Cancun en mars 2006, le premier ministre Stephen Harper, le président des États-Unis, George W. Bush, et l'ancien président du Mexique, Vicente Fox, ont indiqué que des « frontières sûres et intelligentes » constituaient une priorité pour les trois pays.
Le Manifeste électronique du Canada fait fond sur le programme de l'Information préalable sur les expéditions commerciales, qui a entrepris de créer un environnement sans papier où les transporteurs aériens et maritimes auront l'obligation de soumettre par voie électronique des renseignements sur leurs marchandises et autres détails. Cette initiative s'appliquera pour toutes les marchandises entrant au Canada, quel que soit le type de transport.
Dans le cadre de l'initiative, dont la mise en œuvre s'échelonnera sur cinq ans, les transporteurs, les transitaires et les importateurs devront transmettre à l'avance à l'ASFC les données concernant leurs envois commerciaux. Grâce à une technologie avancée d'évaluation automatisée du risque, l'Agence déterminera si un envoi présente un risque élevé ou inconnu. De cette façon, les agents des services frontaliers peuvent prendre des décisions plus éclairées quant à l'examen des expéditions ou à leur autorisation d'entrer au Canada, simplifiant ainsi le processus à la frontière.
L'objectif du Manifeste électronique est de faire en sorte que la sécurité et la prospérité continuent d'aller de pair à notre frontière. Dans un monde de livraison « juste à temps », les camions bénéficieront du Manifeste électronique puisque ce dernier permet de transmettre les données « avant l'arrivée » et d'accélérer les procédures. Les délais, la congestion et l'attente seront réduits, permettant ainsi de limiter le temps que la plupart des transporteurs doivent passer à la frontière.
Le succès du Manifeste électronique repose sur les partenariats avec l'industrie. L'ASFC consultera des experts du milieu des affaires tout au long du développement et de la mise en œuvre du Manifeste électronique. Dans le cadre de ce partenariat, les entreprises travailleront avec les gouvernements pour contribuer à la santé, à la sécurité et à la prospérité des Canadiens.
Lectures supplémentaires :
Modernisation des activités à la frontière
Agence des services frontaliers du Canada
Initiative relative à l'Information préalable sur les expéditions commerciales
